Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO PROCESS
/
ARTEMIS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ARTEMIS
EURO PROCESS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98715922
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) EURO PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEMIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO PROCESS domicilié(e) ZI Minihy Trégnier, BP59, 22220 TREGUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 645 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO PROCESS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 28

EURO PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : EURO PROCESS , EURO PROCESS , VISIOTRAP , EURO-PROCESS


EURO PROCESS (S.A.) - ZI Minihy Trégnier, BP59, 22220 TREGUIER - France - SIREN 388645087


EURO PROCESS - France


Inscription le 8 juin 1998 - Retrait total n°255715 - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-06-08

Simulateur électronique de ball trap/chasse.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].